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Notes sur le tag : groupe de travail

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Réforme du code minier : retour sur dix années de travaux

Par la voix du Ministre en charge de l'écologie, le Gouvernement a annoncé une réforme du code minier . Une réforme attendue depuis 2009 et à laquelle nous avions contribué par un rapport remis en 2011 à Nathalie Kosciusko-Morizet, alors ministre de l'écologie . L'occasion de rappeler les grandes étapes d'un long processus de réforme. La réforme du code minier a été engagée en 2009 ....

Publié le 07/05/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Communiqué] Plan solaire : la réaction du cabinet Gossement avocats aux annonces du Gouvernement

M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'Etat a présenté ce jeudi 28 juin 2018, un plan pour le développement de l'énergie solaire issu des travaux du groupe de travail mis en place à la demande d'ENERPLAN. Le cabinet Gossement Avocats, représenté par Me Florian Ferjoux, a participé aux travaux de ce groupe de travail, principalement sur les enjeux d'urbanisme. Le 28 juin 2018, ont été...

Publié le 29/06/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien : analyse des 10 propositions de simplification du groupe de travail

Nous vous proposons la lecture de l'analyse de Me Arnaud Gossement, publiée par Greenunivers, des propositions de simplification présentées par le Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de la transition écologique et solidaire.

Publié le 18/01/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Simplification : le Gouverment créé deux groupes de travail sur le solaire et la méthanisation

A la demande du syndicat ENERPLAN , le Gouvernement de faire droit à sa demande de convocation d'un groupe de travail pour simplifier les contraintes qui pèsent encore sur le développement de l'énergie solaire. Les travaux engagés sur l'éolien sont ainsi étendus au solaire et à la méthanisation. Arnaud Gossement, membre du conseil d'administration d'ENERPLAN, contribue bien entendu à ces...

Publié le 08/12/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Un livre indispensable de la CEF : « Fin de vie, un enjeu de fraternité »

« Fin de vie, un enjeu de fraternité » Alors que le gouvernement français légifère sur la « fin de vie » et que ce sujet est exploité par de nombreux media - la plupart d'entre eux étant ouvertement favorables à l'euthanasie - la Conférence des évêques de France (CEF) s’inquiète de cette loi examinée à l’Assemblée nationale. Après ses déclarations publiées en janvier 2014 («...

Publié le 11/03/2015 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

[Communiqué] Loi sur la transition énergétique : lancement d’un groupe de travail de La Fabrique...

La fondation "La Fabrique écologique" lance un Groupe de travail , constitué d'experts de haut niveau et consacré au suivi du projet de loi de programmation pour la transition écologique. Ce Groupe de travail est présidé par Géraud Guibert et moi. Il commence ses travaux dés le 19 mai. Je vous propose de consulter le communiqué de presse diffusé ce jour. COMMUNIQUÉ DE PRESSE...

Publié le 16/06/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

LA RENTREE 2013 A VANVES : SCOLAIRE, ASSOCIATIVE, SPORTIVE…

La Rentrée 2013 à Vanves sera marquée par plusieurs événements cette semaine : Dés aujourd’hui, la Rentrée scolaire qui concerne prés de 5000 jeunes entre dans les 6 écoles primaires et maternelles, les deux collèges et les deux lycées de Vanves. Avec quelques nouveautés dont la principale concerne Cabourg qui dispose que d’un seul directeur pour les deux écoles maternelle et...

Publié le 03/09/2013 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Déchets : création d'un groupe de travail à La Fabrique écologique, piloté par Me Courilleau

La Fabrique écologique présidée par Géraud Guibert vient de mettre en place ses sept premiers groupes de travail. Parmi ceux-ci, un groupe de travail " l’adaptation du droit pour développer la prévention et le recyclage des déchets ". Il sera piloté par Me Dorothée Courilleau , avocat au cabinet Gossement avocats. Pour tout renseignement et pour rejoiindre ce GT c'est ici. --

Publié le 03/05/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Groupe de travail réglementaire de l’Institut de l’économie circulaire : réunion le lundi 13 mai...

L’institut de l’économie circulaire, présidée par le député François Michel Lambert, a mis en place plusieurs ateliers de travail, réservés aux membres. Ces ateliers ont notamment pour objectifs l’identification des freins au déploiement de l’économie circulaire et la proposition de leviers à mettre en œuvre. Le groupe de travail réglementaire que j’anime se réunira le lundi 13 mai de...

Publié le 30/04/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

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